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Conditions d'utilisation

En vigueur depuis le : 15 janvier 2024

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Informations légales

Le site caretcolor.media est édité par :

  • Raison sociale : Passion Sneakers SARL
  • Forme juridique : SARL au capital de 10 000 €
  • Siège social : 45 Rue de la République, 69002 Lyon, France
  • SIRET : 892 456 789 00012
  • TVA Intracommunautaire : FR 89 892456789
  • Directeur de publication : Maxime Dupont
  • Contact : [email protected]

Hébergement du site :

  • Nom de l'hébergeur : OVH SAS
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Objet du site

Le site caretcolor.media a pour objet de présenter les services de Passion Sneakers dans le domaine de l'authentification et de la recherche de sneakers. Il permet aux visiteurs de :

  • Découvrir nos services et nos tarifs
  • Comprendre notre approche et notre expertise
  • Nous contacter pour une demande de prestation
  • Accéder aux informations légales

Accès au site

L'accès au site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d'une connexion internet. Tous les frais liés à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

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Utilisation du site

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Propriété intellectuelle

Contenu du site

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure du site) est la propriété exclusive de Passion Sneakers SARL ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ce contenu est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Passion Sneakers SARL. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Exceptions

Vous êtes autorisé à consulter et imprimer le contenu du site pour votre usage personnel et privé. Toute autre utilisation nécessite notre autorisation préalable.

Services proposés

Nature des services

Passion Sneakers propose des services d'authentification de sneakers, de recherche de modèles rares, et de conseil en collection. Ces services sont décrits en détail sur la page dédiée du site.

Processus de commande

Pour bénéficier de nos services, vous devez nous contacter par email. Après échange sur vos besoins, nous vous adresserons un devis détaillé. La prestation ne débute qu'après acceptation du devis et règlement de la prestation.

Tarifs

Les tarifs de nos services sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'acceptation du devis.

Modalités de paiement

Le paiement s'effectue par virement bancaire ou par carte bancaire. Le règlement complet est demandé avant le début de la prestation, sauf accord particulier pour les audits de collection de grande ampleur.

Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont indiqués dans chaque devis et varient selon le service demandé. Nous nous engageons à respecter ces délais, sauf circonstances exceptionnelles dont nous vous informerions immédiatement.

Garanties et responsabilités

Garantie d'authenticité

Pour nos services d'authentification, nous garantissons l'exactitude de nos conclusions. Si une paire certifiée authentique s'avère être une contrefaçon, nous nous engageons à la reprendre sans limite de temps.

Limitation de responsabilité

Notre responsabilité est limitée au montant de la prestation facturée. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation de nos services.

Service de recherche

Pour les services de recherche de modèles, nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour localiser les sneakers demandées. Toutefois, nous ne garantissons pas le succès de chaque recherche, certains modèles étant extrêmement rares ou introuvables.

Responsabilité du site

Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes et à jour sur le site, mais nous ne pouvons garantir l'absence d'erreurs. Les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email protected].

Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité et notre page RGPD.

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La création de liens vers notre site nécessite notre autorisation préalable. Contactez-nous pour toute demande.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.

Médiation

Conformément à la réglementation en vigueur, nous vous informons de l'existence d'une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

En cas de litige, vous pouvez également recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Nullité partielle

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions sont déclarées nulles ou inapplicables, les autres dispositions conservent leur pleine force et effet. La disposition concernée sera remplacée par une disposition valide correspondant autant que possible à l'esprit de la disposition initiale.

Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. L'utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Force majeure

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou inexécution de nos obligations résultant d'un événement de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

Intégralité

Les présentes conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Passion Sneakers concernant l'utilisation du site. Elles remplacent tous les accords antérieurs relatifs au même objet.

Langue

Les présentes conditions sont rédigées en français. En cas de traduction dans une autre langue, seule la version française fait foi.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation :

  • Email : [email protected]
  • Courrier : Passion Sneakers SARL, 45 Rue de la République, 69002 Lyon, France

Acceptation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

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